Mentions Légales

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Recherches-familiales.com est un site internet qui propose un service de généalogie, son adresse web est Recherches-familiales.com – Ce site internet de généalogie est géré par Angélique Dubois Coupry – 13 Route de Seine Port -91250 Morsang sur Seine Tel: +1(33) 6 61 15 74 23.
Numéro Siret : 51129661800016 

2- Hébergeur : OVH

L’hébergement de recherches-familiales.com est géré par l’entreprise OVH
Le site a été développé par Julie Ramis. Crédit photo Denis Grenier 

3- Responsabilité

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L’Internaute s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera des services, à ne pas contrevenir à la législation en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de la responsable de recherches-familiales.com 

5- Traitement des données nominatives

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7- Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera de la seule juridiction française compétente.